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- janvier 2025 : 53
- décembre 2024 : 44
- novembre 2024 : 51
- octobre 2024 : 43
- septembre 2024 : 47
- août 2024 : 35
- juillet 2024 : 54
- juin 2024 : 79
- Date antérieure : 3374
Type de contenu
Liste pièces constitutives Demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide.
Liste_piec...doc
115 Ko
Modèle fiche évènement demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025
Ce document permet de décrire les évènements prévisionnels de votre projet.
Modele fic...xlsx
16 Ko
FAQ prêts consolidation : prise en charge des Commissions de Garanties opérées par Bpi France | 18/04/2025
FAQ du dispositif Prêts de consolidation : prise en charge des Commissions de Garanties opérées par Bpi France
FAQ_Commis...xlsx
29 Ko
Déclaration autres financements publics AAP2025 | 18/04/2025
Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2025.
Declaratio...docx
38 Ko
Guide compte Portail FranceAgriMer pour PO Fruits et Légumes | 18/04/2025
Ce document vous guide dans la création et la gestion de votre compte Portail FranceAgriMer, permettant d'accéder aux téléservices des PO Fruits et Légumes
Guide usag...pdf
2,3 Mo
Fichier de calcul du taux horaire chargé AAP2024 | 17/04/2025
Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel pour l'appel à projets 2024.
Fiche_calc...xls
106 Ko
Communiqué de presse : renforcement de la trésorerie des exploitations agricoles | 17/04/2025
Le ministère en charge de l’agriculture finance, dans le cadre des prêts de consolidation, les commissions de garanties de Bpifrance. Ce dispositif vise à répondre aux difficultés structurelles des agriculteurs...
20250417_C...pdf
51 Ko
Liste pièces constitutives DP AAP 2024 | 17/04/2025
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande de paiement.
Liste_DP_p...doc
116 Ko
Formulaire notification de modification AAP2024 | 17/04/2025
En cas de modification d'opération, ce formulaire de modification est à transmettre avant le dépôt de la demande de paiement.
Formulaire...docx
47 Ko
Rapport d'activité AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle du rapport d'activité pour l'appel à projets 2024.
Rapport_d'...docx
46 Ko
Formulaire de demande de paiement AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de demande de paiement pour l'appel à projets 2024
Demande_de...docx
38 Ko
Déclaration autres financements publics AAP2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2024
Declaratio...docx
38 Ko